L’utilisation d’un détecteur de métaux en France est réglementée par le code du patrimoine , un article assez flou et dont l’application est bien souvent un casse tête pour les autorités. En Grande Bretagne il en va tout autrement avec le « treasure act » qui a permis à de nombreux inventeurs de déclarer leurs découvertes. Voilà un article qui devrait vous aider à y voir plus clair et à détecter tout en respectant la législation.
« Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection d’objets métalliques à l’effet de recherche d’objets pouvant intéresser l’art , l’histoire ou l’archéologie sans avoir au préalable obtenu une autorisation administrative (…) » Article L-542-1 du code du patrimoine
Voilà les quelques lignes qui concernent les prospecteurs français en matière de législation : un texte en apparence clair mais qui, à bien y regarder, laisse bon nombre de questions sans réponses et surtout ratisse large.
Tout d’abord, comment savoir lorsque l’on balade son détecteur si on va trouver des objets plutôt modernes ou anciens ? Si je vais détecter dans un parc après un concert afin de dénicher les quelques euros perdus je suis dans les clous. Toutefois il ne faudrait pas que ce parc ne recouvre un quelconque site archéologique et encore faut-il en être informé !
Louis de Fontenay et l’affaire du trésor de Boucq
Dans ce même parc je détecte un double tournois, monnaie du 16ème siècle sans aucun intérêt notoire, ni pour les historiens, ni pour les archéologues, frappée à des millions d’exemplaires et n’ayant même aucune valeur marchande.
Que faire ? Aller le déclarer à la DRAC (Direction Régionale des Affaires Culturelles) en stipulant bien que je cherchais des euros et que je suis tombé par hasard sur ce fabuleux objet susceptible d’intéresser l’art , l’histoire ou l’archéologie ? Je vous laisse imaginer la réaction de la personne qui daignera me recevoir…
Mon but étant de rechercher avec mon détecteur de métaux des pièces de monnaies modernes, il est aisé d’imaginer que je n’ai pas besoin d’autorisation (sauf celle du propriétaire du terrain bien sûr) car l’objet de mes recherches ne rentre pas dans le cadre de l’article L-542-1 .
Mais si j’en trouve deux, trois ou plus, à partir de combien de pièces cela aurait-il pu avoir un quelconque intérêt ? Si cette même monnaie est rare et par la même occasion très cotée, aurait-elle été d’un grand intérêt pour l’art, l’histoire ou l’archéologie ? Toujours est-il que dans le cas présent, c’est une découverte par le fruit du hasard.
Une belle récolte sur plage
Cette mise en situation est simplement là pour mettre en évidence le fait que ce texte est plus que flou. Quelle est la définition exacte des objets pouvant intéresser l’art, l’histoire ou l’archéologie ? Y a t-il une ancienneté bien définie , une valeur bien définie ou encore un volume ?
Autre hypothèse : je sors mon détecteur pour rechercher la goupille du tracteur du voisin à sa demande et soudain, mon détecteur s’affole et je déterre le Saint Graal ! J’imagine que des dents vont grincer mais je cherchais une simple goupille de Massey Fergusson, je suis tout à fait libre d’effectuer cette recherche sans rien demander à personne, qui dira le contraire ? Et pourtant, au vu de l’importance de ma trouvaille (je choisis volontairement un extrême mais des trouvailles plus raisonnables provoqueraient le même effet) il y a fort à parier que je n’aurais pas les félicitations et que je risque plutôt des ennuis.
Alors que faire ? Garder pour moi une telle trouvaille ? Quel dommage de la laisser vieillir sur une étagère et de ne pas en faire profiter un musée , de ne pas en extraire tout l’histoire qui pourrait faire avancer notre connaissance.
Voilà en somme où conduit la législation Française et l’animosité des autorités à l’égard de notre communauté faite de gens passionnés qui ne demandent qu’a partager, qu’à pratiquer dans le cadre d’une loi juste.
Prenez le temps de faire une recherche sur Google pour comptabiliser les découvertes de trésor en France et vous serez terriblement déçus. Faites la même recherche concernant nos voisins d’outre Manche : bingo ! A partir des îles Anglo-normandes jusqu’aux confins de l’Angleterre vous trouverez une avalanches de découvertes faites avec ou sans détecteur de métaux déclarées en bonne et due forme.
La détection, un allié pour la nature
Que s’est-il passé au fil des siècles pour que nos ancêtres décident d’aller enfouir leurs trésors là-bas ? Peut-être que la terre est plus souple et qu’elle se creuse plus facilement. Où-bien était-ce simplement cette bonne odeur de thé, dont seul les sujets de sa majesté détiennent le secret, qui les attirait ? Où alors est-ce simplement le fruit d’une législation adaptée et intelligente qui favorise les déclarations spontanées ?
Eh bien oui, le 4 juillet 1996, le parlement Britannique a validé le « Treasure Act « qui permet à quiconque de déclarer un trésor dans les 14 jours suivant sa découverte, avec ou sans détecteur. Si au sens des termes de cette loi la découverte constitue un trésor , le « Treasure Valuation Committee » détermine alors sa valeur en vue de son rachat éventuel par un musée .
Le trésor de Jersey , pur produit « treasure act «
Si aucun musée ne se porte acquéreur, l’inventeur pourra alors en disposer, ce qui n’empêche en rien l’analyse par les historiens.
Certes, ce système a connu des dérives mais toujours est-il que le nombre de déclarations a explosé au Royaume-Uni. Effet inverse en France : une loi restrictive et évasive avec pour résultat un nombre de déclarations en très forte baisse, quel dommage pour le patrimoine.
Fort heureusement nous recensons des cas de rapprochements prospecteurs / archéologues avec des déclarations bien accueillies mais sans cadre clair et défini cela reste trop timide. De nombreuses associations Françaises de prospecteurs militent pour faire avancer les choses et, pourquoi pas, obtenir un » treasure act » à la Française .